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Marques déposées par monsieur francis vanhille
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PALLIATIVE FORMATION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PALLIATIVE FORMATION
M. francis vanhille, Agissant pour le compte de la société "Palliative Formation" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4237561
Date de dépôt :
03/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PALLIATIVE FORMATION de francis vanhille

Présentation de la marque PALLIATIVE FORMATION

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2016 par monsieur francis vanhille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALLIATIVE FORMATION »

Le déposant est monsieur francis vanhille domicilié(e) 22 rue des Lilas - 92700 - colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. francis vanhille domicilié(e) 22 rue des Lilas - 92700 - colombes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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francis vanhille a également déposé les autres marques suivantes : Ecoute-Humanité-Plaisir-Accompagnement-Dignité


M. francis vanhille, Agissant pour le compte de la société "Palliative Formation" en cours de formation - 22 rue des Lilas - 92700 - colombes - France


M. francis vanhille - 22 rue des Lilas - 92700 - colombes - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689697 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Formation.